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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERRERIE DE SAINT-JUST
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FUSING
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSING
VERRERIE DE SAINT-JUST Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96641043
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque FUSING

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERRERIE DE SAINT-JUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERRERIE DE SAINT-JUST domicilié(e) 42170 SAINT-JUST SAINT-RAMBERT (dossier no 2321503) - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 649 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2321503) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUSING est expirée depuis le 10 septembre 2016.

VERRERIE DE SAINT-JUST a également déposé les autres marques suivantes : RESIST


VERRERIE DE SAINT-JUST Société par Actions Simplifiée - 42170 SAINT-JUST SAINT-RAMBERT (dossier no 2321503) - 42170 - France - SIREN 328649884


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2321503) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321503 - Publication au BOPI 2006-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Matériaux verriers pour la construction - Vitrages fusionnés. Matériaux verriers pour la décoration - Verres de couleur pour la fabrication de vitrages fusionnés

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.