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Marques déposées par la société VERRERIE D'ART DE TOUL
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VERRERIE D'ART DE TOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERRERIE D'ART DE TOUL
VERRERIE D'ART DE TOUL

Numéro de dépôt :
3041177
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque VERRERIE D'ART DE TOUL

Déposée le 11 juillet 2000 par la société VERRERIE D'ART DE TOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERRERIE D'ART DE TOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société VERRERIE D'ART DE TOUL domicilié(e) 7 rue du Collège Saint Claude, 54200 TOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE D'ART DE TOUL - France.

La marque VERRERIE D'ART DE TOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERRERIE D'ART DE TOUL est expirée depuis le 11 juillet 2010.


VERRERIE D'ART DE TOUL - 7 rue du Collège Saint Claude, 54200 TOUL - France - SIREN 407872324


VERRERIE D'ART DE TOUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

- verrerie soufflée à la bouche, à savoir : vases, bijoux, lampes en pate de verre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.