VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3000586
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010
Présentation de la marque ARC
Déposée le 4 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur Jacques PARISSAUX - France.
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 4 janvier 2010.
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France - SIREN 575680350
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur Jacques PARISSAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons non métalliques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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