VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
99777711
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009
Présentation de la marque MATYS
Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur PAUL FONTAINE - France.
La marque MATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777711.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France - SIREN 575680350
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur PAUL FONTAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : verres et vaisselle en verre, vases et objets décoratifs en verre, articles culinaires en verre. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : nappes et linge de table en matière textile. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, boîtes pour l'emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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