VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
99809886
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009
Présentation de la marque inoha
Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « inoha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur Jacques PARISSAUX - France.
La marque inoha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES - France - SIREN 575680350
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND ET CIE Monsieur Jacques PARISSAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verre brut et mi-ouvré à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres et vaisselle en verre, vases et objets d'art décoratifs en verre, articles culinaires en verre. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : nappes, linge de table en matière textile. Outils et produits à main entraînes manuellement, à savoir : coutellerie, fourchettes, couverts et cuillers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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