Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VERRE ET QUARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRE ET QUARTZ domicilié(e) 24/32 route d'Aulnay,93140 BONDY (dossier no 2234988) - 93140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 589 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2234988) - 59800 - France.
La marque BIO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERRE ET QUARTZ, société anonyme - 24/32 route d'Aulnay,93140 BONDY (dossier no 2234988) - 93140 - France - SIREN 785589920
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2234988) - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202563 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2234988 - Publication au BOPI 2003-01-20
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Appareils et installations de bronzage artificiel; Exploitation de centres de culture physique; Exploitation de salons de beauté
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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