Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETES BRULEES
VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98727181
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2028

Présentation de la marque TETES BRULEES

Déposée le 3 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERQUIN CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETES BRULEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERQUIN CONFISEUR domicilié(e) 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque TETES BRULEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TETES BRULEES arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

VERQUIN CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARA CROCK , (Marque figurative) , GEORGES VERQUIN CARAMELS BRUNS , (Marque figurative) , TELEVOS , AIR MINT , LES FEUILLETES NOISETTES VERQUIN CONFISEUR , MELANGE BRILLANT VERQUIN CONFISEUR , PASTILLES NORVEGIENNES VERQUIN , POM BOOL


VERQUIN CONFISEUR, Société par Actions Simplifiée - 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366747 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°478082 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission partielle de propriété n°680662 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété n°692591 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°715258 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Renouvellement avec limitation le 28 mars 2018 n°2677188 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674430 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 12 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°751186 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments, épices, glaces.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.