Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RU D'AVRIL"
Mme VEROT Jeanne

Numéro de dépôt :
94531145
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque "RU D'AVRIL"

Déposée le 1 août 1994 par madame VEROT Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "RU D'AVRIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est madame VEROT Jeanne domicilié(e) 38 chemin du Rû d'Avril, 95130 FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jeanne VEROT - France.

La marque "RU D'AVRIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RU D'AVRIL" est expirée depuis le 1 août 2004.


Mme VEROT Jeanne - 38 chemin du Rû d'Avril, 95130 FRANCONVILLE - France


Mme Jeanne VEROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Vêtements, chaussures, chapellerie