Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) VEROPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DARWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEROPAM domicilié(e) 70 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 068 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEROPAM - France.
La marque DARWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEROPAM SA - 70 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 300068640
VEROPAM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joailleries, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Ustensibles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïce non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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