Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sterne de Loire
Mme. Véronique van Eetvelde

Numéro de dépôt :
4172224
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
La Sterne de Loire de Véronique van Eetvelde

Présentation de la marque La Sterne de Loire

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par madame Véronique van Eetvelde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sterne de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est madame Véronique van Eetvelde domicilié(e) 26 rue des Ducs d'Anjou - 49400 - Souzay-Champigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique van Eetvelde domicilié(e) 26 rue des Ducs d'Anjou - 49400 - Souzay-Champigny - France.

La marque La Sterne de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sterne de Loire arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.


Mme. Véronique van Eetvelde - 26 rue des Ducs d'Anjou - 49400 - Souzay-Champigny - France


Mme. Véronique van Eetvelde - 26 rue des Ducs d'Anjou - 49400 - Souzay-Champigny - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.