Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. VERONIQUE TONON

Numéro de dépôt :
4143548
Date de dépôt :
20/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2024
Marque en couleurs, figurative de VERONIQUE TONON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2014 par madame VERONIQUE TONON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est madame VERONIQUE TONON domicilié(e) 85 AVENUE DES HAMEAUX - 91130 - RIS ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VERONIQUE TONON domicilié(e) 85 AVENUE DES HAMEAUX - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143548.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

VERONIQUE TONON a également déposé les autres marques suivantes : I&O


Mme. VERONIQUE TONON - 85 AVENUE DES HAMEAUX - 91130 - RIS ORANGIS - France


Mme. VERONIQUE TONON - 85 AVENUE DES HAMEAUX - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.