Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ-FRAIS
Mme Véronique TIERCELIN

Numéro de dépôt :
4034691
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2023
CROQ-FRAIS de Véronique TIERCELIN

Présentation de la marque CROQ-FRAIS

Déposée le 24 septembre 2013 par madame Véronique TIERCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROQ-FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est madame Véronique TIERCELIN domicilié(e) 104 reu de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, croq-frais, Mme Tiercelin véronique domicilié(e) 104 reu de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque CROQ-FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ-FRAIS est expirée depuis le 24 septembre 2023.


Mme Véronique TIERCELIN - 104 reu de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


croq-frais, Mme Tiercelin véronique - 104 reu de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Distribution (livraison de produits).