Déposée le 27 septembre 2011 par Véronique Sylviane MARTIN et Thierry Louis MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « a quelle heure? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Les déposants sont Véronique Sylviane MARTIN domicilié(e) 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France et Thierry Louis MARTIN domicilié(e) 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique Sylviane MARTIN domicilié(e) 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France.
La marque a quelle heure? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a quelle heure? est expirée depuis le 27 septembre 2021.
Véronique Sylviane MARTIN - 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France
Thierry Louis MARTIN - 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France
Véronique Sylviane MARTIN - 32 Avenue du Dr Jean Noguès - 47550 - BOE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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