Marque expirée - Marque en non vigueur

marmelade en balade
veronique squillario Agissant pour le compte de la société “ folle et fée ” en cours de formation
isabelle du tremolet

Numéro de dépôt :
3500744
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/05/2017
marmelade en balade de veronique squillario

Présentation de la marque marmelade en balade

Déposée le 16 mai 2007 par veronique squillario et isabelle du tremolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « marmelade en balade »

Les déposants sont veronique squillario Agissant pour le compte de la société “ folle et fée ” en cours de formation domicilié(e) 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France et isabelle du tremolet domicilié(e) 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, isabelle du tremolet domicilié(e) 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marmelade en balade est expirée depuis le 16 mai 2017.


veronique squillario Agissant pour le compte de la société “ folle et fée ” en cours de formation - 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France

isabelle du tremolet - 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France


isabelle du tremolet - 19 rue rené leynaud,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 17 juin 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°475796 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.