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Marques déposées par madame véronique Spahis
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It Art Bag
Marque enregistrée - Marque en vigueur

It Art Bag
Mme. véronique Spahis

Numéro de dépôt :
4261364
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
It Art Bag de véronique Spahis

Présentation de la marque It Art Bag

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par madame véronique Spahis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « It Art Bag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est madame véronique Spahis domicilié(e) 13 RUE Collette - 75017 - PARIS-17E-Paris ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. véronique Spahis domicilié(e) 13 RUE Collette - 75017 - PARIS-17E-Paris ARRONDISSEMENT - France.

La marque It Art Bag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque It Art Bag arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


Mme. véronique Spahis - 13 RUE Collette - 75017 - PARIS-17E-Paris ARRONDISSEMENT - France


Mme. véronique Spahis - 13 RUE Collette - 75017 - PARIS-17E-Paris ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.