Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

épingle à nourrice éditions
Véronique Sauger
Stéphane Causse

Numéro de dépôt :
3641975
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
épingle à nourrice éditions de Véronique Sauger

Présentation de la marque épingle à nourrice éditions

Déposée le 3 avril 2009 par Véronique Sauger et Stéphane Causse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « épingle à nourrice éditions »

Les déposants sont Véronique Sauger domicilié(e) 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France et Stéphane Causse domicilié(e) 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique Sauger domicilié(e) 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Véronique Sauger a également déposé les autres marques suivantes : Contes du jour et de la nuit - Véronique Sauger


Véronique Sauger - 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France

Stéphane Causse - 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France


Véronique Sauger - 10 rue du Colonel Candelot,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516568 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.