Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORATIS Regenerative medecine
Madame Véronique Santran agissant pour le compte de la future société ORATIS à créer

Numéro de dépôt :
3374425
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2015
ORATIS Regenerative medecine de Véronique Santran

Présentation de la marque ORATIS Regenerative medecine

Déposée le 5 août 2005 par madame Véronique Santran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ORATIS Regenerative medecine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est madame Véronique Santran domicilié(e) 22, rue de Cheverny,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique SANTRAN domicilié(e) 22, rue de Cheverny,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

La marque ORATIS Regenerative medecine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORATIS Regenerative medecine est expirée depuis le 5 août 2015.

Véronique Santran a également déposé les autres marques suivantes : SYMBIOKEN , ICELLTIS


Madame Véronique Santran agissant pour le compte de la future société ORATIS à créer - 22, rue de Cheverny,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Madame Véronique SANTRAN - 22, rue de Cheverny,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, adhésifs destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires pour le génie tissulaire ainsi que pour l'implantation et la transplantation de tissus, cellules et tissus, produits pour tests médicaux, produits pour contrôler le phénotype cellulaire, facteurs de croissance à usage médical ou pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, membres artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Prothèses, implants artificiels, supports pour la culture cellulaire (implants). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des chercheurs. Recehreche et développement de produits nouveaux. Etudes de projets techniques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Recherches scientifiques à but médical, pharmaceutiques et vétérinaires dans les domaines du génie tissulaire, de l'implantation et de la transplantation de cellules de tissus à des implants, de la modification génétique de cellules, de l'indusction vers différentes voies de différenciations cellulaires. Services de tests de qualité des cellules.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.