Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Confiseries d'Aleth
Madame VERONIQUE ROULLEAU

Numéro de dépôt :
4412257
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
Les Confiseries d\'Aleth de VERONIQUE ROULLEAU

Présentation de la marque Les Confiseries d'Aleth

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par madame VERONIQUE ROULLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Confiseries d'Aleth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame VERONIQUE ROULLEAU domicilié(e) 9 RUE NOGUETTE - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERONIQUE ROULLEAU domicilié(e) 9 RUE NOGUETTE - 35400 - SAINT-MALO - France.

La marque Les Confiseries d'Aleth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confiseries d'Aleth arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.


Madame VERONIQUE ROULLEAU - 9 RUE NOGUETTE - 35400 - SAINT MALO - France


Madame VERONIQUE ROULLEAU - 9 RUE NOGUETTE - 35400 - SAINT-MALO - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Thé ; cacao ; sucre ; farine ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).