Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITTELLE EDITIONS DES VOIX DE LA NATURE
Véronique ROCHE

Numéro de dépôt :
92435874
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque SITTELLE EDITIONS DES VOIX DE LA NATURE

Déposée le 28 septembre 1992 par Véronique ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITTELLE EDITIONS DES VOIX DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est Véronique ROCHE, domicilié(e) MIAUNOU, 38710 ST JEAN D'HERANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique ROCHE - France.

La marque SITTELLE EDITIONS DES VOIX DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITTELLE EDITIONS DES VOIX DE LA NATURE est expirée depuis le 28 septembre 2002.

Véronique ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Depôt-Vente HAROLD & MAUDE , LITTLEBIGUP


Véronique ROCHE - MIAUNOU, 38710 ST JEAN D'HERANS - France


Véronique ROCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382020 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186310 - Publication au BOPI 1995-06-15

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

- Edition de disques audionumériques et de cassettes audionumériques. - organisation de stages d'initiation en bioacoustique