Marque enregistrée - Marque en vigueur

HT SMART FORMU
Madame Véronique RATAJ

Numéro de dépôt :
4657856
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
HT SMART FORMU de Véronique RATAJ

Présentation de la marque HT SMART FORMU

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par madame Véronique RATAJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HT SMART FORMU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame Véronique RATAJ domicilié(e) Cité scientifique - 59655 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique RATAJ domicilié(e) Cité Scientifique - 59655 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque HT SMART FORMU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657856.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT SMART FORMU arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.


Madame Véronique RATAJ - Cité scientifique - 59655 - Villeneuve d'Ascq - France


Madame Véronique RATAJ - Cité Scientifique - 59655 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Cosmétiques ;

Préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.