Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canopy Prod
Mlle Véronique RAOUL

Numéro de dépôt :
4095555
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
Canopy Prod de Véronique RAOUL

Présentation de la marque Canopy Prod

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par mademoiselle Véronique RAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canopy Prod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Véronique RAOUL domicilié(e) 60 rue Pixerecourt, Batiment C - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Véronique RAOUL domicilié(e) 60 rue Pixerecourt, Batiment C - 75020 - PARIS - France.

La marque Canopy Prod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canopy Prod est expirée depuis le 3 juin 2024.


Mlle Véronique RAOUL - 60 rue Pixerecourt, Batiment C - 75020 - PARIS - France


Mlle Véronique RAOUL - 60 rue Pixerecourt, Batiment C - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

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