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Marques déposées par madame veronique opsomer
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C' Bien BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C' Bien BIO
Mme. veronique opsomer
M. alain maunier

Numéro de dépôt :
4340208
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C\' Bien BIO de veronique opsomer

Présentation de la marque C' Bien BIO

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par madame veronique opsomer et monsieur alain maunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C' Bien BIO »

Les déposants sont madame veronique opsomer domicilié(e) 1615 che romieu - 84800 - isle sur la sorgue - France et monsieur alain maunier domicilié(e) 1615 chemin romieu - 84800 - isle sur la sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain maunier domicilié(e) carrefour des glaces, 1615 CHEMIN romieu - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33


Mme. veronique opsomer - 1615 che romieu - 84800 - isle sur la sorgue - France

M. alain maunier - 1615 chemin romieu - 84800 - isle sur la sorgue - France


M. alain maunier - carrefour des glaces, 1615 CHEMIN romieu - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729200 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.