Déposée le 16 octobre 2012 par madame Véronique NORMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CROQ CHIFFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est madame Véronique NORMAND domicilié(e) Lotissement Pic de Nore, 1 place du Roussillon - 11170 - PEZENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique NORMAND domicilié(e) Lotissement Pic de Nore, 1 place du Roussillon - 11170 - PEZENS - France.
La marque CROQ CHIFFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ CHIFFONS est expirée depuis le 16 octobre 2022.
Mme. Véronique NORMAND - Lotissement Pic de Nore, 1 place du Roussillon - 11170 - PEZENS - France
Mme. Véronique NORMAND - Lotissement Pic de Nore, 1 place du Roussillon - 11170 - PEZENS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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