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Marques déposées par mademoiselle Véronique Moreau
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Alter équin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alter équin
Mlle Véronique Moreau

Numéro de dépôt :
4284710
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Alter équin de Véronique Moreau

Présentation de la marque Alter équin

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par mademoiselle Véronique Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alter équin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est mademoiselle Véronique Moreau domicilié(e) Amézeul - 44290 - Pierric - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique Moreau domicilié(e) Lieu-dit Amézeul - 44290 - PIERRIC - France.

La marque Alter équin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter équin arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


Mlle Véronique Moreau - Amézeul - 44290 - Pierric - France


Mme. Véronique Moreau - Lieu-dit Amézeul - 44290 - PIERRIC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro- édition ;

Hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.