Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM & CAETERA
Mme. VERONIQUE MELY
Mme. Claire BEVIERRE

Numéro de dépôt :
4045667
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
COM & CAETERA de VERONIQUE MELY

Présentation de la marque COM & CAETERA

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par madame VERONIQUE MELY et madame Claire BEVIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM & CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont madame VERONIQUE MELY domicilié(e) 5 VILLA HOUSSAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et madame Claire BEVIERRE domicilié(e) 70 ter avenue de Buzenval - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VERONIQUE MELY domicilié(e) 5 VILLA HOUSSAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque COM & CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM & CAETERA est expirée depuis le 7 novembre 2023.


Mme. VERONIQUE MELY - 5 VILLA HOUSSAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

Mme. Claire BEVIERRE - 70 ter avenue de Buzenval - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Mme. VERONIQUE MELY - 5 VILLA HOUSSAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Publicité, agences de publicité, rédaction de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires, conseils en stratégie de communication, étude de marché, relations publiques, relations avec les médias, services de revues de presse, organisation et conduite de débats et consultations publiques, sondage d'opinion et veille d'opinion ; organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation, formation aux techniques de communication à but commercial et non commercial, formation et accompagnement à l'expression dans les médias, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires.