Marque enregistrée - Marque en vigueur

La maison de madame Clé de Sol
véronique martinez

Numéro de dépôt :
4567867
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
La maison de madame Clé de Sol de véronique martinez

Présentation de la marque La maison de madame Clé de Sol

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par véronique martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison de madame Clé de Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est véronique martinez domicilié(e) 5 lot les Courbets - 82210 - Castelmayran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame véronique martinez domicilié(e) 5 lot les Courbets - 82210 - Castelmayran - France.

La marque La maison de madame Clé de Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison de madame Clé de Sol arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


véronique martinez - 5 lot les Courbets - 82210 - Castelmayran - France


Madame véronique martinez - 5 lot les Courbets - 82210 - Castelmayran - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

CD, DVD de spectacles et de contes musicaux, de méthodes de piano et autres instruments ;

Livres pédagogiques pour apprendre la musique ;

Puzzles, marionnettes, poupées, jeux électroniques musicaux avec couleur précise pour chaque note.