Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signature de vitesse
Mlle Véronique-Louise Billat

Numéro de dépôt :
4121765
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
Signature de vitesse de Véronique-Louise Billat

Présentation de la marque Signature de vitesse

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par mademoiselle Véronique-Louise Billat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signature de vitesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est mademoiselle Véronique-Louise Billat domicilié(e) 210 Chemin de Rabit - 38320 - Herbeys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Véronique-Louise Billat domicilié(e) 210 Chemin de Rabit - 38320 - Herbeys - France.

La marque Signature de vitesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature de vitesse est expirée depuis le 30 septembre 2024.


Mlle Véronique-Louise Billat - 210 Chemin de Rabit - 38320 - Herbeys - France


Mlle Véronique-Louise Billat - 210 Chemin de Rabit - 38320 - Herbeys - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Formation ; activités sportives et culturelles ; Détermination de sa variation optimale de course.