Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE CHEVAL
Mme. Véronique LEVY

Numéro de dépôt :
4396039
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
COEUR DE CHEVAL de Véronique LEVY

Présentation de la marque COEUR DE CHEVAL

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par madame Véronique LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Véronique LEVY domicilié(e) VIA MAGGIORE 50 - 21010 - CASTELVECCANA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique LEVY domicilié(e) 402 ROUTE DES RAMEAUX - 73520 - LA BRIDOIRE - France.

La marque COEUR DE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CHEVAL arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

Véronique LEVY a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DE LA PETITE LUMIERE


Mme. Véronique LEVY - VIA MAGGIORE 50 - 21010 - CASTELVECCANA - Italie


Mme. Véronique LEVY - 402 ROUTE DES RAMEAUX - 73520 - LA BRIDOIRE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.