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Marques déposées par madame Véronique Lemercier-Tocqueville
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L'art tout le temps et à tous les temps.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'art tout le temps et à tous les temps.
Mme. Véronique Lemercier-Tocqueville

Numéro de dépôt :
4067702
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
L\'art tout le temps et à tous les temps. de Véronique Lemercier-Tocqueville

Présentation de la marque L'art tout le temps et à tous les temps.

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par madame Véronique Lemercier-Tocqueville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'art tout le temps et à tous les temps. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame Véronique Lemercier-Tocqueville domicilié(e) Résidence Arc en Ciel, 127 avenue Emile Counord, Apt 17 - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique Lemercier-Tocqueville domicilié(e) Résidence Arc en Ciel, 127 avenue Emile Counord, Apt 17 - 33300 - Bordeaux - France.

La marque L'art tout le temps et à tous les temps. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art tout le temps et à tous les temps. est expirée depuis le 11 février 2024.


Mme. Véronique Lemercier-Tocqueville - Résidence Arc en Ciel, 127 avenue Emile Counord, Apt 17 - 33300 - Bordeaux - France


Mme. Véronique Lemercier-Tocqueville - Résidence Arc en Ciel, 127 avenue Emile Counord, Apt 17 - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.