Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

communication et citoyenneté comm et citoyenneté
Véronique Lemercier-Tocqueville

Numéro de dépôt :
3745801
Date de dépôt :
13/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
communication et citoyenneté comm et citoyenneté de Véronique Lemercier-Tocqueville

Présentation de la marque communication et citoyenneté comm et citoyenneté

Déposée par voie électronique le 13 juin 2010 par Véronique Lemercier-Tocqueville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « communication et citoyenneté comm et citoyenneté »

Le déposant est Véronique Lemercier-Tocqueville domicilié(e) Résidence Arc-en-ciel 127, avenue Emile Counord - Apt 17 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique Lemercier-Tocqueville domicilié(e) Résidence Arc-en-ciel 127, avenue Emile Counord - Apt 17 33300 BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Véronique Lemercier-Tocqueville a également déposé les autres marques suivantes : L'art tout le temps et à tous les temps.


Véronique Lemercier-Tocqueville - Résidence Arc-en-ciel 127, avenue Emile Counord - Apt 17 33300 BORDEAUX - France


Véronique Lemercier-Tocqueville - Résidence Arc-en-ciel 127, avenue Emile Counord - Apt 17 33300 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544804 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales, création, réalisation et diffusion de matériel publicitaire : tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Relation publique. Création de site web, blogs et tout moyen de communication traditionnel ou informatique. Tout type d'événementiel. Publicité par l'objet et tout type de publicité sur tout support. Conseils en communication, stratégie de communication, conseil en édition. Conception-rédaction. Création graphique. Ecriture de livre. Journalisme. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Invitation de personnalités du monde intellectuel, musical, artistique, des médias, sport, écrivain, professeur et toute personnalité locale, régionale, nationale ou internationale. Organisation de concerts, location de salles, relation de partenariat avec le monde musical comme programmateur, manager, responsable de salle ou de programmation. Partenariat commerciale ou non avec le monde économique, associatif et institutionnel. Relation avec le monde enseignant quel que soit le degré, avec l'académie et le rectorat, avec le ministère de l'éducation et de la culture, avec les institutionnels locaux et régionaux sans distinction de services. Relation avec les médias, les journalistes et les relations presse.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.