Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Glace Française
Madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE
Madame Jacques KLIMCZAK

Numéro de dépôt :
4410579
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
La Glace Française de Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE

Présentation de la marque La Glace Française

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE et madame Jacques KLIMCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Glace Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Les déposants sont madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE domicilié(e) 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France et madame Jacques KLIMCZAK domicilié(e) 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE domicilié(e) 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France.

La marque La Glace Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Glace Française arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE a également déposé les autres marques suivantes : AEROGOLF , SWING TRAINING STORE


Madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE - 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France

Madame Jacques KLIMCZAK - 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France


Madame Véronique KLIMCZAK LAVOISIERE - 41 Rue Pasteur - 95320 - ST LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.