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Marques déposées par VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY
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LES RAMAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RAMAGES
VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY

Numéro de dépôt :
3638201
Date de dépôt :
22/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2019
LES RAMAGES de VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY

Présentation de la marque LES RAMAGES

Déposée par voie électronique le 22 mars 2009 par VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RAMAGES »

Le déposant est VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAMAGES est expirée depuis le 22 mars 2019.


VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY - France


VERONIQUE JAMAIN Le Moulin du Chatelard 74150 THUSY FRANCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disquettes souples ;

Instruments de musique, instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos.Montage de bandes vidéos.Organisation de concerts ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.