Marque expirée - Marque en non vigueur

SARBACANE
veronique jacquart

Numéro de dépôt :
3509166
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
SARBACANE de veronique jacquart

Présentation de la marque SARBACANE

Déposée le 22 juin 2007 par veronique jacquart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARBACANE »

Le déposant est veronique jacquart domicilié(e) 5 bd gambetta, residence les terrasses sous les pins,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, veronique jacquart domicilié(e) 5 bd gambetta, residence les terrasses sous les pins,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARBACANE est expirée depuis le 22 juin 2017.


veronique jacquart - 5 bd gambetta, residence les terrasses sous les pins,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France


veronique jacquart - 5 bd gambetta, residence les terrasses sous les pins,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).