Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE FAMILLE
Véronique ISSENMANN

Numéro de dépôt :
3782925
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
MAISON DE FAMILLE de Véronique ISSENMANN

Présentation de la marque MAISON DE FAMILLE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par Véronique ISSENMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Véronique ISSENMANN domicilié(e) 1A Ml Leclerc - 78590 - Noisy le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique ISSENMANN domicilié(e) 1A Ml Leclerc - 78590 - Noisy le Roi - France.

La marque MAISON DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE FAMILLE est expirée depuis le 17 novembre 2020.

Véronique ISSENMANN a également déposé les autres marques suivantes : VERONIQUE PAGNON


Véronique ISSENMANN - 1A Ml Leclerc - 78590 - Noisy le Roi - France


Véronique ISSENMANN - 1A Ml Leclerc - 78590 - Noisy le Roi - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.