MAISON DE FAMILLE
Présentation de la marque MAISON DE FAMILLE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par Véronique ISSENMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE FAMILLE est expirée depuis le 17 novembre 2020.
Véronique ISSENMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12