Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDAPHYTOL
Mme. VERONIQUE HOTE

Numéro de dépôt :
4371571
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
SEDAPHYTOL de VERONIQUE HOTE

Présentation de la marque SEDAPHYTOL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par madame VERONIQUE HOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDAPHYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est madame VERONIQUE HOTE domicilié(e) 18 RUE DE LA BROT - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SEDAPHYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDAPHYTOL arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

VERONIQUE HOTE a également déposé les autres marques suivantes : HIPPIAGREEN


Mme. VERONIQUE HOTE - 18 RUE DE LA BROT - 21000 - DIJON - France


Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 3 mars 2020 - Constitution de mandataire n°781561 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.