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Marques déposées par madame Véronique HAUSSER
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Elevage du Ban de la Roche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elevage du Ban de la Roche
Madame Véronique HAUSSER

Numéro de dépôt :
4457121
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
Elevage du Ban de la Roche de Véronique HAUSSER

Présentation de la marque Elevage du Ban de la Roche

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par madame Véronique HAUSSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elevage du Ban de la Roche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame Véronique HAUSSER domicilié(e) 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique HAUSSER domicilié(e) 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France.

La marque Elevage du Ban de la Roche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elevage du Ban de la Roche arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

Véronique HAUSSER a également déposé les autres marques suivantes : BR


Madame Véronique HAUSSER - 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France


Madame Véronique HAUSSER - 5 rue du Maréchal Foch - 57370 - PHALSBOURG - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.