Marque expirée - Marque en non vigueur
smartnovel
Numéro de dépôt :
3622229
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
Présentation de la marque smartnovel
Déposée le 13 janvier 2009 par véronique girard et jean charles fitoussi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « smartnovel »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartnovel est expirée depuis le 13 janvier 2019.
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26