Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCENTEAM
Véronique GILBERT DE BOSSCHERE

Numéro de dépôt :
3748773
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
INCENTEAM de Véronique GILBERT DE BOSSCHERE

Présentation de la marque INCENTEAM

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Véronique GILBERT DE BOSSCHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCENTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Véronique GILBERT DE BOSSCHERE domicilié(e) 9 rue sainte marie - 92400 - courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GILBERT DE BOSSCHERE domicilié(e) 9 rue sainte marie - 92400 - courbevoie - France.

La marque INCENTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCENTEAM est expirée depuis le 24 juin 2020.

Véronique GILBERT DE BOSSCHERE a également déposé les autres marques suivantes : L et Compagnie


Véronique GILBERT DE BOSSCHERE - 9 rue sainte marie - 92400 - courbevoie - France


Véronique GILBERT DE BOSSCHERE - 9 rue sainte marie - 92400 - courbevoie - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545467 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Formation ; divertissement ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.