Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR SOURIRE
Madame Véronique GAUDIN

Numéro de dépôt :
95563787
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque POUR SOURIRE

Déposée le 21 mars 1995 par madame Véronique GAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est madame Véronique GAUDIN domicilié(e) demeurant à Saint-Cloud, 92210 112 rue Tahere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique GAUDIN - France.

La marque POUR SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR SOURIRE est expirée depuis le 21 mars 2005.

Véronique GAUDIN a également déposé les autres marques suivantes : POUR SOURIRE , ATELIER NEUVILLE


Madame Véronique GAUDIN - demeurant à Saint-Cloud, 92210 112 rue Tahere - France


Madame Véronique GAUDIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Joaillerie, bijouterie, bijoux de fantaisie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Photographies; articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer; aquarelles, modèles de broderie, boites et cartons à chapeaux, produits de la papeterie; linge de table en papier; objets d'art gravés ou lithographiés.Malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement; applique murale décorative; bahuts (non métallique); buffets; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; écran de cheminée; tableaux; accroche-clés; coffrets à bijoux non en métaux précieux; crochets de portemanteaux (non métallique); piédestaux pour pots de fleurs; vannerie.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; nappes; napperons; serviettes de toilette en matière textile; linge de maison à l'exception de l'habillement.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, papier peint.Gestion de lieux d'expositions; services de décoration intérieure

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.