Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Véronique Follet
/
Liberté Egalité Accessibilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liberté Egalité Accessibilité
Madame Véronique Follet

Numéro de dépôt :
4660806
Date de dépôt :
25/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
Liberté Egalité Accessibilité de Véronique Follet

Présentation de la marque Liberté Egalité Accessibilité

Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par madame Véronique Follet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liberté Egalité Accessibilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est madame Véronique Follet domicilié(e) 105 impasse du Lannec - 29460 - L'Hopital Camfrout - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique Follet domicilié(e) 105 impasse du Lannec - 29460 - L'Hopital Camfrout - France.

La marque Liberté Egalité Accessibilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté Egalité Accessibilité arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.


Madame Véronique Follet - 105 impasse du Lannec - 29460 - L'Hopital Camfrout - France


Madame Véronique Follet - 105 impasse du Lannec - 29460 - L'Hopital Camfrout - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de véhicules.