Marque enregistrée - Marque en vigueur

art +
Madame VERONIQUE FEL KERREC

Numéro de dépôt :
4625050
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
art + de VERONIQUE FEL KERREC

Présentation de la marque art +

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par madame VERONIQUE FEL KERREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « art + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est madame VERONIQUE FEL KERREC domicilié(e) 32 RUE DU DOCTEUR ZAMENHOF - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERONIQUE FEL KERREC domicilié(e) 32 RUE DU DOCTEUR ZAMENHOF - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque art + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art + arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


Madame VERONIQUE FEL KERREC - 32 RUE DU DOCTEUR ZAMENHOF - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Madame VERONIQUE FEL KERREC - 32 RUE DU DOCTEUR ZAMENHOF - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 19 mai 2020 - Retrait partiel n°787311 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 22 décembre 2020 - Rejet partiel n°806236 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques). Les services précités ne seront jamais exploités dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, de la télévision/radio, de la presse, du cinéma et du spectacle ;

Impression d'images photographiques à partir de supports numériques ;

Services d'agence pour la réservation d'artistes pour des événements; Services de pose pour artistes; publication de livres. Les services précités ne seront jamais exploités dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, de la télévision/radio, de la presse, du cinéma et du spectacle.