Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONIES
VERONIQUE EBEL

Numéro de dépôt :
3729166
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
BIONIES de VERONIQUE EBEL

Présentation de la marque BIONIES

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par VERONIQUE EBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est VERONIQUE EBEL domicilié(e) 12 RUE DES VERGERS - 67117 - ITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE EBEL domicilié(e) 12 RUE DES VERGERS - 67117 - ITTENHEIM - France.

La marque BIONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONIES est expirée depuis le 12 avril 2020.


VERONIQUE EBEL - 12 RUE DES VERGERS - 67117 - ITTENHEIM - France


VERONIQUE EBEL - 12 RUE DES VERGERS - 67117 - ITTENHEIM - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Tous les produits utilisés pour la fabrication des BIONIES sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Tous les produits utilisés pour la fabrication des BIONIES sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;Tous les produits utilisés pour la fabrication des BIONIES sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.