Déposée le 16 décembre 2010 par VERONIQUE DUTILLEUL-FRANCOEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTRES CHOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est VERONIQUE DUTILLEUL-FRANCOEUR domicilié(e) 38 RUE DU BELLAY - 49100 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE DUTILLEUL-FRANCOEUR domicilié(e) 38 RUE DU BELLAY - 49100 - ANGERS - France.
La marque AUTRES CHOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRES CHOSES est expirée depuis le 16 décembre 2020.
VERONIQUE DUTILLEUL-FRANCOEUR - 38 RUE DU BELLAY - 49100 - ANGERS - France
VERONIQUE DUTILLEUL-FRANCOEUR - 38 RUE DU BELLAY - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
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