Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VERONIQUE DEBROISE
/
PIRATE S BAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIRATE S BAY
VERONIQUE DEBROISE

Numéro de dépôt :
3706834
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
PIRATE S BAY de VERONIQUE DEBROISE

Présentation de la marque PIRATE S BAY

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par VERONIQUE DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIRATE S BAY »

Le déposant est VERONIQUE DEBROISE domicilié(e) 112 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE DEBROISE domicilié(e) 112 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE S BAY est expirée depuis le 22 janvier 2020.

VERONIQUE DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : Dreamgom , SLIME MYSTERY , LES POUVOIRS DE L'EAU , LES POUVOIRS DE LA LUMIERE , ZIG ZAG ZOO , PARFUMASTER , ECO-MOULAGE POPSINE , BACCHANALES , ARTISTICK , L'Atelier de Joaillerie


VERONIQUE DEBROISE - 112 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


VERONIQUE DEBROISE - 112 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.