Déposée le 23 décembre 2004 par Véronique DEBROISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODA SILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est Véronique DEBROISE domicilié(e) 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DEBROISE domicilié(e) 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque MODA SILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France
Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Vêtements. Jeux ; jouets.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODA SILK"