Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA SILK
Véronique DEBROISE

Numéro de dépôt :
3331310
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
MODA SILK de Véronique DEBROISE

Présentation de la marque MODA SILK

Déposée le 23 décembre 2004 par Véronique DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODA SILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est Véronique DEBROISE domicilié(e) 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DEBROISE domicilié(e) 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque MODA SILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA SILK est expirée depuis le 23 décembre 2014.

Véronique DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : Dreamgom , SLIME MYSTERY , PIRATE S BAY , LES POUVOIRS DE L'EAU , LES POUVOIRS DE LA LUMIERE , ZIG ZAG ZOO , PARFUMASTER , ECO-MOULAGE POPSINE , BACCHANALES , ARTISTICK


Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France


Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Vêtements. Jeux ; jouets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].