Déposée le 26 juillet 2000 par Véronique DEBROISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JARDIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est Véronique DEBROISE, domicilié(e) 112 Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DEBROISE - France.
La marque JARDIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véronique DEBROISE - 112 Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France
Véronique DEBROISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Bijouterie, bague, bijoux fantaisie ; bougeoirs en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; vaporisateurs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; bougeoirs non en métaux précieux, photophores non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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