Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONQUISTADOR
Véronique DEBROISE

Numéro de dépôt :
3070071
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque CONQUISTADOR

Déposée le 11 décembre 2000 par Véronique DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONQUISTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est Véronique DEBROISE, domicilié(e) 112 rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DEBROISE - France.

La marque CONQUISTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONQUISTADOR est expirée depuis le 11 décembre 2010.

Véronique DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : VENT D'OUEST , JARDIN D'EPICES , METRICOLOR , Dreamgom , SLIME MYSTERY , KIKIRIKO , PIRATE S BAY , COLLECTION PARTICULIERE , HERBES FOLLES , LES POUVOIRS DE L'EAU


Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange, 75016 PARIS - France


Véronique DEBROISE - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358874 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].