Déposée le 23 octobre 2001 par Véronique DEBROISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est Véronique DEBROISE, domicilié(e) 112 rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique DEBROISE - France.
La marque COLLECTION PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véronique DEBROISE - 112 rue Michel Ange, 75016 PARIS - France
Véronique DEBROISE - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362986 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) . Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de film. Agence pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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