Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POSCOLAM
VERONIQUE DE POSSON
JEAN DE POSSON

Numéro de dépôt :
97711285
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque POSCOLAM

Déposée le 30 décembre 1997 par VERONIQUE DE POSSON et JEAN DE POSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSCOLAM »

Les déposants sont VERONIQUE DE POSSON, domicilié(e) 102 CHEMIN DES HAUTS DE GRISY, 78450 VILLEPREUX - France et JEAN DE POSSON, domicilié(e) 102 CHEMIN DES HAUTS DE GRISY, 78450 VILLEPREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN de POSSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16


VERONIQUE DE POSSON - 102 CHEMIN DES HAUTS DE GRISY, 78450 VILLEPREUX - France

JEAN DE POSSON - 102 CHEMIN DES HAUTS DE GRISY, 78450 VILLEPREUX - France


JEAN de POSSON - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306068 - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 2000-08-22

Machines à plastifier Machines pour le travail de films plastiques (pelliculage, plastification, adhésivage, encapsulage) Films plastiques & polyester en pochettes et en rouleaux Articles pour reliures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.