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Marques déposées par madame VERONIQUE DE PLACE
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A mon Bio Château
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A mon Bio Château
Madame VERONIQUE DE PLACE

Numéro de dépôt :
4584471
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
A mon Bio Château de VERONIQUE DE PLACE

Présentation de la marque A mon Bio Château

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par madame VERONIQUE DE PLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A mon Bio Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est madame VERONIQUE DE PLACE domicilié(e) ROUTE DE VILLEBRET - 03100 - LAVAULT SAINTE ANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE DE PLACE, Madame VERONIQUE DE PLACE domicilié(e) ROUTE DE VILLEBRET - 03100 - LAVAULT SAINTE ANNE - France.

La marque A mon Bio Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A mon Bio Château arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.


Madame VERONIQUE DE PLACE - ROUTE DE VILLEBRET - 03100 - LAVAULT SAINTE ANNE - France


VERONIQUE DE PLACE, Madame VERONIQUE DE PLACE - ROUTE DE VILLEBRET - 03100 - LAVAULT SAINTE ANNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Confitures ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine ; confiserie ; miel ; épices ; biscuits ; sucreries ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés  ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons  ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.